Signature électronique : application aux conventions de stages

Lancée dans l’urgence pendant le confinement, la mise en place de la signature électronique a permis de traiter 388 documents, dont 116 sont en cours de signature (93 avenants et 23 conventions) et 172 ont été finalisés (120 avenants et 52 conventions).

"Avant le confinement, nous étions en train de préparer un outil développé par l'un de nos étudiants et intégré dans POLY+, explique Bruno de Lourenço, juriste chargé des partenariats. Nous avons fait appel à la société UNIVERSIGN, tiers de confiance qui effectue la certification des signatures électroniques."

Avec la crise sanitaire, la mise en place de la signature électronique a été anticipée avec l'outil web proposé par UNIVERSIGN.

"Il était urgent d’adapter notre processus de signature à un contexte de confinement, poursuit Bruno de Lourenço. Il fallait aussi sécuriser la situation de nos étudiants, dont le stage a, du jour au lendemain, été suspendu, annulé ou basculé en distanciel, tout en tenant compte des recommandations ministérielles."

Avec la procédure mise en place, la valeur légale des signatures sur les conventions et avenants est également garantie.

Pour les conventions et avenants dont l'organisme d'accueil est l'UM, le processus de signature physique reste applicable.

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